Nice, Conseil Municipal

Nice, Conseil Municipal du 23 juin : principales délibérations à l’ordre du jour

Le prochain Conseil Municipal de Nice se tiendra ce vendredi 23 juin 2017 à 8 heures 30 en salle du conseil de la Mairie.

A 10 heures, pendant la séance, les élèves de la classe ULIS de l’école Saint-Exupéry de l’Escarène, qui ont peint en bleu-blanc-rouge 86 galets portant le nom des victimes de l’attentat de Nice, seront accueillis en séance du conseil municipal. Le 14 juillet prochain, ces galets seront déposés par l’association « Exploits sans Frontières » au sommet du Stok Kangri (6153m) dans l’Himalaya.

Parmi les délibérations à l’ordre du jour, il est proposé au Conseil Municipal


EDUCATION - ENFANCE - FAMILLE

0.1 - Retour à la semaine de 4 jours et activités périscolaires proposées pour la rentrée 2017-2018.
Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir approuver l’engagement ferme de la ville de Nice pour le retour à la semaine scolaire des 4 jours, et prendre acte que les services sont organisés afin que cela puisse se mettre en place dès la rentrée 2017/2018.

0.2 - Réalisation d’un équipement multi services petite enfance et Co-working aux Iscles de Sainte Marguerite - Demande d’ouverture des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire.
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser l’acquisition par voie d’expropriation d’un local et de 13 parkings en sous-sol situés au sein de l’ensemble immobilier Nice la Plaine 1, aux Iscles de Sainte-Marguerite, afin d’y réaliser un équipement petite enfance d’environ 40 places comprenant une crèche, une halte garderie ainsi qu’une ludothèque et un espace « coworking ».

URBANISME – AMENAGEMENTS - RENOVATION URBAINE
5.1 - Plan local d’urbanisme métropolitain - Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables.
Il est proposé au Conseil municipal, conformément au code de l’urbanisme, de débattre du projet d’aménagement et de développement durables du PLU métropolitain.

4.4 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Protocole de Préfiguration des projets de renouvellement urbain.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain relatif au Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

SECURITE
0.3 - Sécurisation des espaces publics - Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d’Azur - Avenant n° 1.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative aux travaux de sécurisation des espaces publics afin de revoir la répartition Ville / Métropole Nice Côte d’Azur. Ces travaux ont évolué et permettront de mieux contrôler les accès des places Masséna, Garibaldi et de la rue Saint-François-de-Paule.

0.4 – Extension opérationnelle et administrative du dispositif boutons d’alerte, reliés au centre de supervision urbain au bénéfice d’établissements publics et privés.
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser l’extension opérationnelle et administrative du dispositif boutons d’alerte reliés au centre de supervision urbain au bénéfice d’établissements publics et privés situés sur le territoire communal et d’approuver la signature de la convention correspondante.

ATTENTAT DU 14 JUILLET : SOUTIEN AUX ACTEURS ECONOMIQUES
1.7 - Dispositif d’accompagnement des commerçants de la zone piétonne Masséna.
Il est proposé au Conseil municipal d’accompagner les commerçants de la zone piétonne Masséna en appliquant une exonération partielle de leur redevance d’occupation du domaine public en fonction de la perte de chiffre d’affaires liée à l’attentat du 14 juillet 2016.

3.1 - Ouverture du soutien économique d’urgence mis en place suite à l’attentat du 14 juillet 2016 au bénéfice des trois bases nautiques de la promenade des Anglais.
Il est proposé au Conseil municipal d’élargir le bénéfice du soutien économique d’urgence instauré suite à l’attentat du 14 juillet aux 3 bases nautiques de la promenade des Anglais.

FINANCES
De 1.1 à 1.3 : Compte de gestion de l’Administrateur des finances publiques de Nice municipale - Exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes et Compte Administratif

INNOVATION NUMERIQUE
43.2 - Projet expérimental de démonstrateur Projet expérimental de démonstrateur technologique portant sur la supervision du risque d’inondation sur le fleuve Magnan - Approbation d’une convention de recherche et développement avec la Métropole Nice Côte d’Azur et les sociétés Thales Communication & Security et Tenevia.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de recherche et développement à conclure avec la Métropole Nice Côte d’Azur et les sociétés THALES COMMUNICATIONS AND SECURITY et TENEVIA pour l’expérimentation d’un démonstrateur technologique de supervision du risque d’inondation sur le fleuve Magnan.

CULTURE - PATRIMOINE
17.1 - Ouverture nocturne des Musées.
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le principe de l’ouverture nocturne du musée MASSENA, du MAMAC et du Palais LASCARIS le jeudi jusqu’à 22 heures, à compter du 20 juillet et jusqu’au 12 octobre 2017.

45.1 - Plan concerté pluriannuel de valorisation du patrimoine avec le soutien de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le programme de restauration du patrimoine proposé dans le cadre du plan concerté avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de solliciter la participation financière de la Région pour ces opérations.

PARCS ET JARDINS
27.4 - Nouvelle activité au Parc Phoenix "Comme un soigneur".
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser le public désireux de voir de près les animaux et parfois de les nourrir, d’approuver la mise en place d’une nouvelle activité payante intitulée "Comme un soigneur".

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