Nice : prochain Conseil municipal - Mardi 7 novembre 2023 à 8h30

Mardi 7 novembre 2023 à partir de 8h30, vous pourrez suivre le conseil municipal niçois. Il sera également diffusé en direct sur le site de la Ville de Nice : https://www.nice.fr/

Principales délibérations à l’ordre du jour

0.1 > Création d’une antenne du Mémorial de la Shoah à Nice au sein d’un bâtiment communal situé au 22 passage Meyerbeer - Approbation de la signature d’un bail emphytéotique au profit de la Fondation Mémorial de la Shoah dont le projet est d’ouvrir une antenne à Nice. Le bien est actuellement un bâtiment communal de type R+2, d’une surface de 570 m² environ pour une durée de 85 ans.

0.2 > Débat portant sur la politique générale de la ville de Nice en application de l’article L.2121-19 du code général des collectivités territoriales.
Ce débat, inscrit à la demande du groupe Retrouver Nice, devrait porter sur le contexte international et sur les questions de sécurité au plan local.

0.3 > Approbation de l’adhésion de la commune de Tourette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.

Prévention, éducation

1.1 > Plan d’actions pour lutter contre les atteintes à la laïcité.

1.2 > Plan d’actions de lutte contre le harcèlement scolaire.

44.1 > Plan d’actions pour lutter contre le décrochage scolaire et en faveur de la remobilisation parentale.

2.1 > Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier de l’Ariane - Création d’un groupe scolaire. Il est proposé au Conseil municipal d’acquérir deux propriétés bâties sises place de l’Ariane/rue Pierre Séguran et 8 avenue des Bleuets à la Métropole Nice Côte d’Azur, au prix total de 393 000 euros hors-taxes conforme à l’évaluation du Pôle d’évaluation domaniale, en vue de la réalisation d’un groupe scolaire sur l’îlot des Bleuets.

13.1 > Nice 100 % Culture à l’Ecole année scolaire 2023/2024 - Déploiement auprès de 81 écoles.

13.3 > Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes-Maritimes - Mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles publiques (écoles maternelles et élémentaires).

Culture et patrimoine

Délibérations 1.3, 17.2, 17.4, 17.5, 17.8, 17.9 > Enrichissement des collections des musées municipaux :
 Musée Masséna : inventaire et valorisation des œuvres de Jean et Louis GILLETTA en vue d’une donation.
 Musée d’Art Moderne et d’Art Contemporain avec la Donation Noël DOLLA.
 Musée des Beaux-Arts Jules Chéret avec l’acceptation d’un legs consenti par Monsieur Karlheinz KRONBERGER, l’inscription à l’inventaire des dons de la Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Nice de Monsieur Yannick PELLEGRIN, Madame Annie STALTER et Monsieur Jean-Roger SOUBIRAN, la mise en dépôt d’une œuvre au Musée des Beaux-Arts de Mons (Belgique).
Palais Lascaris par le dépôt de deux pièces de mobilier aristocratiques (un cabinet florentin et une chaise à porteur) datées du 17ème et du 18ème siècles.
 Musée d’Archéologie de Nice Cimiez par la convention de dépôt de biens culturels avec le Centre des monuments nationaux.

3.1 > Nice Art Santé - Dispositif de prescriptions muséales en faveur de la santé.
Il est proposé au Conseil municipal d’accorder la gratuité de l’entrée des musées municipaux aux personnes touchées par un trouble psychique sur prescription délivrée par un médecin. Cette gratuité bénéficiera aussi à l’accompagnant/aidant.

9.1 > Protection et valorisation du patrimoine muséal - Classement de la Villa Massena au titre des Monuments Historiques, tel qu’examiné le 6 juillet 2023 par la Commission Régionale du Patrimoine et de l’Architecture. Les délibérations de la Commission ont non seulement abouti à l’inscription de l’ensemble de la parcelle, bâtiments compris, mais également à un vœu de classement de cet ensemble. L’approbation du Conseil Municipal est requise pour le parfait achèvement de la procédure.

40.1 > Adhésion à l’Association Nationale des Amis de Jean Moulin.

Santé, solidarité, logement

1.8 > Désignation d’un représentant titulaire de la ville de Nice au sein du Foyer de l’Enfance des Alpes-Maritimes.

8.7 > Restaurant solidaire Alegria - Pérennisation du dispositif
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les modalités permettant de pérenniser le restaurant solidaire senior Alegria ainsi que l’avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public de l’Espace Magnan.

35.2 > Téléthon des 8 et 9 décembre 2023.

Jeunesse et sport

2.8 > Réalisation d’une résidence étudiante rue Saint-Jean d’Angély - Désaffectation, déclassement et vente d’un terrain à usage de stationnement au prix de 870 000 euros hors-taxes soit 1 044 000 euros toutes taxes comprises, d’une emprise de 371 m² au 1/3, rue Saint-Jean d’Angély à la société AIC ou toute société du même groupe venant au droit de celle-ci.

Cadre de vie, commerces

24.1 > Adhésion de la ville de Nice au réseau France Médiation.

2.11 > Prolongement de la Promenade du Paillon - Commission d’indemnisation et d’accompagnement des commerçants dans le cadre de travaux de réalisation de la Promenade du Paillon saison 2.

Transition écologique

25.7 > Approbation du nouveau Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables de la Métropole Nice Côte d’Azur, de la ville de Nice et du Centre Communal d’Action Sociale.