La gazette hebdomadaire

La phrase

"Aujourd’hui
chacun se sent capable de
devenir une star de la chanson,
footballeur pro, de se présenter
à une élection,
d’être un entrepreneur
milliardaire."

Pierre-Paul Leonelli, pour qui la crise des gilets jaunes est aussi "culturelle".

Nos échos

Notalab s’installe à Opio du 26 au 30 mars
Trente-cinq formations au programme des Notaires : les officiers ministériels viendront de toute la France à Opio à l’occasion de Notalab qui se déroulera du 26 au 30 mars. Cette "université" offre la possibilité aux professionnels de suivre des parcours labellisant pour mettre en place de nouveaux services au sein de leurs offices, comme la négociation immobilière en ligne, le droit des affaires, etc.

Habitat indigne : report probable de l’étude de la proposition de loi
La sénatrice Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux, a demandé le report de l’examen à juin pour "approfondir la réflexion législative sur les dispositifs curatifs proposés" et pour "évaluer la faisabilité d’introduire des dispositions de prévention". Elle doit se rendre à Montfermeil, Aubervilliers, Marseille, dans un département rural et en Outre-mer pour constater la réalité sur le terrain.

Droit des affaires et formalités ce 5 mars
Une session "Formalités en droit des affaires" est organisée le 5 mars à la bibliothèque des avocats de Nice. Gratuite pour les membres de l’UJA, elle compte pour trois heures de formation continue. Elle sera animée par Hayarpi Amirkhanyan, responsable du service formalités aux Petites Affiches. De 11 à 14 heures.
Inscriptions par ICI

Festivals, spectacles : le prix de la sécurité
La commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale a reçu les conclusions d’une mission sur les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals.
Dans le contexte de risque terroriste, les frais de sécurité autour des manifestations ont beaucoup augmenté, provoquant une incertitude financière pour les organisateurs. Les
rapporteurs formulent des propositions : fonds d’intervention, clarification du cadre juridique, remboursement des services d’ordre employés pour les manifestations culturelles, harmonisation des pratiques des préfets, renforcement du secteur de la sécurité privée.

UCEJAM : les limites des pouvoirs de l’expert
"Le(s) pouvoir(s) de l’Expert ....étendue et limites" : l’UCEJAM organise mercredi 20 mars de 18 h à 20h à la Faculté de Droit une session sur ce thème, parfois épidermique, qui ne manquera probablement pas de susciter intérêt, réactions et débats... Jean-Pierre Sultana, magistrat honoraire au TGI de Nice, (enseignant aux experts postulants), Maître Philippe Kaigl, Avocat et maître de conférences ; et Constant Viano, expert et président de l’UCECAAP, animeront les débats, le docteur Bernard Flipo étant le modérateur de cette réunion.

Frais de succession : simulateur en ligne
La plateforme Grisbee propose aux internautes de calculer leurs frais de succession avec un simulateur en ligne gratuit. Ce qui peut permettre d’anticiper une situation qui peut être "douloureuse" pour les héritiers du défunt... et leur portefeuille.

Condamnation SOS pour UBS
Même pour un banquier suisse, l’addition est salée : le tribunal correctionnel de Paris a condamné UBS à une amende de... 3,7 milliards d’euros dans une affaire d’évasion fiscale. 3,7 milliards, c’est un record en France. De quoi faire tousser le conseil d’administration de l’établissement helvète à qui est reproché - en gros - d’avoir mis sur pied " une organisation structurée, systémique et ancienne" selon les mots de la présidente. Un système qui a permis à de riches clients d’éviter de trop se soulager au passage dans les caisses de Bercy. Du coup, la peine de 15 M€ prononcée contre la filiale française de la banque privée parait presque anecdotique... Des anciens cadres de la banque ont été condamnés à de la prison avec sursis et à des amendes atteignant 300 000 euros. Les avocats ont annoncé que leurs clients feront appel. À ce "prix" là, ça vaut le "coût"...

Les chiffres

 530 milliards de produits importés en France (2017)
 10,4 milliards de solde positif avec le Royaume Uni.
(Source : Douane et droits indirects).
 1,2 million de voitures particulières immatriculées en Europe (28) en janvier 2019.
 86 372 hybrides et électriques immatriculées dans l’UE en janvier 2019.
(Source : Comité des Constructeurs Français d’Autos)
 800 livraisons (un record) et 700 commandes (en recul) d’Airbus en 2018. Et la disparition au catalogue du géant A380.