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18016DSP - Entretien manuel et mécanique des réverses en eau de la CUCM
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publicsCaractéristiques des prix : unitaires Modalités de variation: révisables annuellementRèglement selon les modalités du CCAG FCSLe délai global de paiement est de 30 jours.
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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