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18PM25 - Travaux d'aménagement paysager du Rond-point de Dardennes - Le Revest-les-Eaux
Prix des prestations
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'ac
Les travaux seront financés selon les modalités suivantes :- Imputation budgétaire : Budget de la collectivité- Modalités de paiement : articles 110 à 131 du Décret du 25 mars 2016- Conditions du C.C.A.G.-Travaux.- Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer au bénéfice de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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