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2017.20 MONT D'EPERNAY : AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET OUVRAGES EN BOIS
Valeur technique
Une retenue de garantie sera appliquée sur le montant du marché. Elle pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
Articles 109 à 132 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Modalités de règlement des comptes : conditions du C.C.A.G.-Travaux. Le délai de paiement est de 30 jours. le marché sera réglé sur le budget de la Communauté d'Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
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