Acquisition d'instruments de musique destinés aux sociétés musicales du pas-de-calais

Clôturé depuis 1371 jours

Informations générales

Date de parution : 19/06/2020
Date de clôture : 15/07/2020
Localisation : Département du Pas-de-Calais, 62000 Arras | Département : Pas-de-Calais (62)
Secteur d'activité : Instruments de musique |

Acheteur public

Conseil départemental du Pas-de-Calais


Hôtel du Département Rue Ferdinand Buisson, 62018 ARRAS CEDEX 9

Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.

Description du marché

20S0294-MPA-DAC-Acquisition d'instruments de musique destinés aux sociétés musicales du Pas-de-Calais

Critère

Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix

Financement

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental - Mandat administratif - Délai global de paiement de 30 jours. Prix unitaires fermes. Pas d'avance.

Forme Juridique

Pas de forme imposée (article 3.5 du Règlement de Consultation)

Caractéristiques

Conformément à l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 90 000 euro HT pour toute la durée du marché.La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification du marché.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Conseil départemental du Pas-de-Calais
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Instruments de musique
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine

Dernières actus

Petites Affiches des Alpes Maritimes ©2024 Tous droits réservés