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20V0006 - Achat et maintenance de scanners de chèques.
Néant
Le marché sera financé sur fonds propres.Prix : révisable.Avance: Non.Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.Comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun desmembres du groupement.Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dontles membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisonsrèglementaires (exemple professions d'avocats, etc.).
cf article 5.1.1 du Règlement de Consultation.
Accord-cadre à bons de commandeMini : 3 000,00 EURMaxi : 40 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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