20V0586- MODELISATION DE PROJETS ET REALISATION D'IMAGES DE SYNTHESE

Métropole Nice côte d'azur

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20V0586-MODELISATION DE PROJETS ET REALISATION D'IMAGES DE SYNTHESE

Cautionnement

NEANT

Financement

financement du marché : Fond propresPrix : révisableAvance : Pas d'avanceModalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique par mandat administratifDélai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la factureComptable assignataire : M. l'administrateur des finances publiques

Forme Juridique

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commandeMini : 1 000,00 EURMaxi : 50 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Conditions économiques et financières

Chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Conditions techniques

Liste des principaux services : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique