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Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le C.H.U. de Reims. Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée à mi-juillet 2016, jusqu'au 30 septembre 2017. Le marché est divisé en 100 lots. Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-après, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité. Pour les lots no 99, 334, 338, 342, 403, 411, 413, 548, 553, 641, 643, 835, 842, 843, 845, le marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Pour les lots no 99, 334, 553, le marché est lié à une condition (ex : attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).
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