AC/ZA-16C112PA-FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCÉNIQUES ANNÉES 2017 A 2019La présente consultation concerne la fourniture de consommables spécifiques à la scène nécessaires au bon fonctionnement des D..

Communauté Urbaine Toulouse Métropole

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AC/ZA-16C112PA-FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCÉNIQUES ANNÉES 2017 A 2019La présente consultation concerne la fourniture de consommables spécifiques à la scène nécessaires au bon fonctionnement des Directions notamment culturelles de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse. Les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre du présentaccord-cadre concernent l'acquisition de petits consommables dans les domaines de lalumière, de la machinerie et de l'audiovisuel. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et à la convention de groupement.Les membres du groupement sont :TOULOUSE MÉTROPOLEVILLE DE TOULOUSELe coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE.

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Financement

Article 109 et suivants du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016.- Modalités de règlement des comptes : Conformément aux règles de la comptabilité publique dans lesconditions prévues du C.C.A.G-FCS.- Délai global de paiement : 30 jours

Forme Juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation Juridique

Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Caractéristiques

AC/ZA-16C112PA-FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCÉNIQUES ANNÉES 2017 A 2019La présente consultation concerne la fourniture de consommables spécifiques à la scène nécessaires au bon fonctionnement des Directions notamment culturelles de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse. Les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre du présentaccord-cadre concernent l'acquisition de petits consommables dans les domaines de lalumière, de la machinerie et de l'audiovisuel. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et à la convention de groupement.Les membres du groupement sont :TOULOUSE MÉTROPOLEVILLE DE TOULOUSELe coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE.

Conditions techniques

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;