ACCOMPAGNEMENT A LA REQUALIFICATION DU PETIT VELO A CLERMONT-FERRAND

Clôturé depuis 997 jours

Informations générales

Date de parution : 24/06/2021
Date de clôture : 27/07/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

ACCOMPAGNEMENT A LA REQUALIFICATION DU PETIT VÉLO A CLERMONT-FERRAND

Cautionnement

Avance : Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.

Financement

Fonds propresDélai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.

Forme Juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Caractéristiques

ACCOMPAGNEMENT A LA REQUALIFICATION DU PETIT VÉLO A CLERMONT-FERRAND

Source : BOAMP
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