ACCOMPAGNEMENT DES COLLEGES DE HAUTE-LOIRE LABELLISES ' MANGER LOCAL ET BIO AU COLLEGE ' ANNEE SCOLAIRE 2018-2019
Prix des prestations
Aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement assuré par les fonds propres de la Collectivité
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 16 mois à compter de la notification du contrat
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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