Accord-cadre à bons de commande de prestations d'études géotechniques-.
Financement sur budget propre de la collectivité. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai maximum de 30 jours. Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées par les articles L2192-10 à L2192-14 et R2192-12 à R2192-36 du code de la commande publique.
Accord-cadre comportant un maximum de commandes annuel de 70 000 euros HT.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suiteLe Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suite