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Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réalisation, rénovation et entretien d'équipements extérieurs en bois et pour la fabrication et pose d'abris pour conteneurs poubelles dans les espaces verts gérés par la ville de Paris, en 3 lots séparés
Une avance est accordée au titulaire, sous réserve qu'il n'y renonce pas. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par règlementation en vigueur, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous ré
Travaux financés par le budget de la Ville de Paris. le titulaire a la possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. le règlement s'effectue par virement au compte du titulaire. délai global de paiement : 30 jours maxi (décr no2013-269 du 29/3/13)
Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réalisation, rénovation et entretien d'équipements extérieurs en bois et pour la fabrication et pose d'abris pour conteneurs poubelles dans les espaces verts gérés par la ville de Paris, en 3 lots séparés
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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