Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réalisation, rénovation et entretien d'équipements extérieurs en bois et pour la fabrication et pose d'abris pour conteneurs poubelles dan

Clôturé depuis 2396 jours

Informations générales

Date de parution : 13/07/2017
Date de clôture : 05/09/2017
Localisation : Paris
Secteur d'activité : Bois |

Acheteur public

VILLE DE PARIS


4 PL DE L HOTEL DE VILLE, 75004 PARIS

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Description du marché

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réalisation, rénovation et entretien d'équipements extérieurs en bois et pour la fabrication et pose d'abris pour conteneurs poubelles dans les espaces verts gérés par la ville de Paris, en 3 lots séparés

Cautionnement

Une avance est accordée au titulaire, sous réserve qu'il n'y renonce pas. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par règlementation en vigueur, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous ré

Financement

Travaux financés par le budget de la Ville de Paris. le titulaire a la possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. le règlement s'effectue par virement au compte du titulaire. délai global de paiement : 30 jours maxi (décr no2013-269 du 29/3/13)

Situation Juridique

Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réalisation, rénovation et entretien d'équipements extérieurs en bois et pour la fabrication et pose d'abris pour conteneurs poubelles dans les espaces verts gérés par la ville de Paris, en 3 lots séparés

Conditions économiques et financières

Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.

Conditions techniques

Se reporter à l'article 3.1 du règlement de consultation.

Source : BOAMP
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