Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les activités des services de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 9 lots

CC SUD VENDEE LITTORAL

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les activités des services de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 9 lots

Critère

Le prix des produits

Cautionnement

Pas de retenue de garantie appliquée.Pas de garantie à première demande, ni de caution personnelle et solidaire demandées.

Financement

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance est versée au titulaire lorsque les conditions prévues à l'article R2191-3 du Code de la Commande Publique sont réunies à savoir un montant initial du marché supérieur à 50 000EUR HT et un délai d'exécution supérieur à deux (2) mois. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Situation Juridique

Précisées au règlement de la consultation.

Caractéristiques

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les activités des services de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.Il comprend 9 lots, décomposé comme suit : -Lot 1 : Charcuterie - Traiteur : le présent lot comprend de la charcuterie et des terrines, des produits élaborés, des viandes cuites pour sandwichs et salades, les produits de la mer réfrigérés, les salades PAE.oLe montant maximum est fixé à 5700 EUR HT par an-Lot 2 : Produits laitiers : le présent lot comprend les produits laitiers divers, la crémerie, les fromagesoLe montant maximum est fixé à 3700 EUR HT par an-Lot 3 : Fruits de saisonoLe montant maximum est fixé à 1170 EUR HT par an-Lot 4 : Epicerie : le présent lot comprend la farine, les pâtes, le riz, les conserves, les condiments, les assaisonnements, les biscuits et pâtisseries sèches, les compotes, les produits de petits-déjeuners.oLe montant maximum est fixé à 19 200 EUR HT par an-Lot 5 : produits surgelés : le présent comprend des glaces, de la pâtisserie et du painoLe montant maximum est fixé à 1700 EUR HT par an -Lot 6 : Boissons non alcoolisées : le présent lot comprend les eaux, sirops et des jus de fruitsoLe montant maximum est fixé à 6100 EUR HT par an-Lot 7 : Pain frais - Secteur Sainte HermineoLe montant maximum est fixé à 12100 EUR HT par an-Lot 8 : Pain frais - Secteur TriaizeoLe montant maximum est fixé à 370 EUR HT par an-Lot 9 : Pain frais - Secteur L'Aiguillon sur MeroLe montant maximum est fixé à 280 EUR HT par an.

Conditions économiques et financières

Précisées au règlement de la consultation.

Conditions techniques

Précisées au règlement de la consultation.