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Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des cogénérateurs installés sur les stations d'épuration de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
- le coût des prestations analysé sur la base d'une simulation de commande de prestations de maintenance préventive, d'une intervention en urgence et de commandes de pièces détachées
paiement sous 30 jours à réception de la facture. Les prix sont fermes la première année du marché. Ils sont révisables une fois par an selon les modalités fixées au cahier des clauses administratives particulières. Versement de l'avance selon les conditions prévues à l'article 110 du décret no 2016-360 du 25/03/16. Le financement est réalisé sur le budget annexe de l'assainissement.
suivant les dispositions indiquées dans le présent avis
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