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Accord Cadre à bons de commande pour les prestations de géomètre dans le cadre de la rénovation et mise en sécurité du Parc zoologique de Lunaret
Valeur Technique
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme particulière en cas de groupement. Cependant dans l'hypothèse où un groupement est conjoint alors le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
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