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Accord cadre à bons de commande pour :Les travaux de voirie et réseaux divers sur l'ensemble des sites du Port de Sète
Prix
Une retenue de 5 % sera prélevée sur le montant toutes taxes comprises de chaque bon de commande payé au titulaire.Cette retenue sera restituée à l'expiration de la période de garantie de l'ensemble des travaux conformément à l'article 44 du CCAG Travaux.
FONDS PROPRES DE PORT SUD DE FRANCE
Accord cadre à bons de commande pour :Les travaux de voirie et réseaux divers sur l'ensemble des sites du Port de Sète
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