Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de matériels sportifs pour le service des sports d'Alès Agglomération

Clôturé depuis 1346 jours

Informations générales

Date de parution : 19/06/2020
Date de clôture : 22/07/2020
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

Alès Agglomération


Bâtiment ATOME 2 Rue michelet, 30100 Ales

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Description du marché

Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de matériels sportifs pour le service des sports d'Alès Agglomération

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.les fournitures et matériels objets du présent marché feront l'objet d'une garantie minimale d'un an.

Financement

Fonds propres d'Alès AgglomérationAucune avance ne sera versée.Virement bancaire. le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit le bénéfice d'intérêts moratoires ( BCE majoré de 8 points) et une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.Les prix du présent marché sont fermes la première année d'exécution, actualisables et révisables annuellement en cas de reconduction.

Forme Juridique

L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attribution du marché. Les groupementsd'entreprises conjoints ou solidaires sont admis.Le mandataire devra être dument désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour le même marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

L'émission des bons de commande se fera sans négociation ni remise en concurrence . L'accord cadre est conclu avec les engagements financiers suivants:lot 1 : montant minimum annuel HT 1000 euros ; montant maximum annuel HT 10 000 euroslot 2 : montant minimum annuel HT 5000 euros ; montant maximum annuel HT 50 000 eurosLot 3: montant minimum annuel HT 1000 euros ; montant maximum annuel HT 20 000 euros

Source : BOAMP
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