Accord Cadre à Bons de commande relatif à la réalisation de débarras des encombrants de divers bâtiments appartenant à Cap Métropole.L'accord-cadre est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
Organisation de l'entreprise
Accord Cadre à Bons de commande relatif à la réalisation de débarras des encombrants de divers bâtiments appartenant à Cap Métropole.L'accord-cadre est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
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