Accord cadre à bons de commandes : maintenance HT - BT

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Informations générales

Date de parution : 05/02/2021
Date de clôture : 08/03/2021
Localisation : Centre Hospitalier d'Henri EY32 rue de la Grève28800 BONNEVALCentre Hospitalier de Nogent Le RotrouAvenue de l'Europe28400 NOGENT LE ROTROUCentre Hospitalier de La LoupeRue du DR Morchoisne28240 LA LOUPE
Secteur d'activité : Maintenance |

Acheteur public

ERILIA


72 bis rue Perrin Solliers BP 13291, 13291 MARSEILLE

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Description du marché

Accord cadre à bons de commandes : maintenance HT - BT

Situation Juridique

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerFormulaire DC 2 - Déclaration du candidatFormulaire DC 1 - Lettre de candidatureun Extrait kbis datant de moins de 6 moisAutorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidatRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Caractéristiques

Accord cadre à bons de commandes : maintenance HT - BT

Conditions économiques et financières

Attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précèdeDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions techniques

Attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précèdeDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Source : BOAMP
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