Accord cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien des piscines et de traitement des eaux.

Cté Cnes Ardennes Rives de Meuse

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accord cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien des piscines et de traitement des eaux.

Critère

Prix des prestations

Financement

Les prestations sont rémunérées sur les fonds propres de chaque membre du Groupement de Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Chaque membre du groupement de commande publique est responsable de ses commandes et procède au règlement de ses dépenses.

Caractéristiques

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum fixés pour chaque année de l'accord-cadre, tel que :Pour le lot no1 - Produits d'entretien et produits de traitement des eaux :Par période : Minimum 30 000,00 euroHT- Maximum 80 000,00 euroHT. Pour le lot no2 - Produits spécifiques aux photomètres SWAN et chlore gazeux :Par période : Minimum 1 500,00 euroHT- Maximum 10 000,00 euroHT. - Délais d'exécutionLe délai d'exécution des bons de commande est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.