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Accord-cadre de travaux d'infrastructures de câblages IT et Audiovisuels de La Cité des Congrès de Nantes
Conformément à l'article R. 2191-16 du Code de la commande publique, chaque bon de commande ou marché subséquent d'un montant supérieur à 50.000 euros HT donnera lieu au versement d'une avance. Cette avance s'élèvera à 10 % du montant HT du bon de command
Fonds propres, subventions
Conjoint ou solidaire
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