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Achat d'images pour la Région Provence-Alpes-Côte d'AzurLot no1 : Achat d'images photographiques haute définition, vectorielles et d'illustrations, à caractère général et libres de droit (relance suite à infructuosité du précédent marché)
Le titulaire est dispensé de retenue de garantie
Articles R2191-3 et suivants du code de la commande publique.Pas de versement d'avance en-dessous de 50 000 eurosPaiement à 30 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.Paiement par acomptefinancement sur le budget régional
Libre
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
L'utilisation de l'expression libre de droit, traduction de l'anglais " royalty-free " (sans redevances), renvoie à un type d'offre commerciale, proposée notamment par les banques d'images, qui permet de payer un forfait pour l'utilisation d'un contenu, à condition qu'elle soit autorisée dans la licence concernée
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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