Achat de fauteuils de bureau à roulettes, de chaises pour visiteurs, salles de réunion, salle de formation et des chaises d'appoint, destinés à remplacer ou compléter les sièges existants du sièg

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Informations générales

Date de parution : 27/07/2020
Date de clôture : 28/09/2020
Secteur d'activité : Mobilier |

Acheteur public

CARSAT MP


2, rue Georges Vivent, 31065 Toulouse cedex 9

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Description du marché

Achat de fauteuils de bureau à roulettes, de chaises pour visiteurs, salles de réunion, salle de formation et des chaises d'appoint, destinés à remplacer ou compléter les sièges existants du siège de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Midi-Pyrénées (Carsat MP).

Financement

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement. Le délais maximal de paiement des sommes dues au titulaire est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement .En cas d'intérêt moratoires, le taux applicable sera celui du taux directeur semestriel (taux de refinancement ou Refi) de la Banque centrale européenne (BCE), en vigueur au 1er jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.Sauf refus du Titulaire, une avance dans les conditions des articles R2191-3 à R-2191-10 du Code de la Commande publique peut-être accordée.

Caractéristiques

Achat de fauteuils de bureau à roulettes, de chaises pour visiteurs, salles de réunion, salle de formation et des chaises d'appoint, destinés à remplacer ou compléter les sièges existants du siège de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Midi-Pyrénées (Carsat MP).

Source : BOAMP
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