Achat de matériels pour l'entretien des espaces verts sur le campus de Cluny Lot 1 MICRO-TRACTEURLot 2 CHARGEUR ADAPATABLE SUR MICRO-TRACTEURLot 3 DESHERBEUR MECANIQUE TRACTE MULTIFONCTIONLot 4 PORTE OUTILSLot 5 DESHERBEUR DE CHEMINSLot 6 RECIPROCATEUR
Les prestations seront financées sur le budget de l'ENSAM.Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Achat de matériels pour l'entretien des espaces verts sur le campus de Cluny Lot 1 MICRO-TRACTEURLot 2 CHARGEUR ADAPATABLE SUR MICRO-TRACTEURLot 3 DESHERBEUR MECANIQUE TRACTE MULTIFONCTIONLot 4 PORTE OUTILSLot 5 DESHERBEUR DE CHEMINSLot 6 RECIPROCATEUR
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