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Acquisition de consommables informatiques Ville de Bourges - Bourges Plus - CCAS 2017-2020 Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)
Valeur technique
Aucune garantie financière n'est exigée
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : seuil maximum 100000,00 Euros H.T. pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat
aucune exigence particulière
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années. (DC2)
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