Acquisition de dictionnaires pour les élèves de CM2 entrant en 6ème

Mairie du 19ème arrondissement

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Acquisition d'environ 1 600 dictionnaires pour les élèves de CM2 du 19ème Arrondissement.

Cautionnement

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Retenue de garantie pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoi

Financement

Prestations financées par le budget de la Ville [ou] du Département de Paris (ressources propres) et (le cas échéant) cofinancées par (indiquer ici l'identité des différents co-financeurs et la nature des ressources ainsi mobilisées - subventions, fond de concours...), à hauteur de (part respective de chacun d'eux en % ou en euro(s)) respectivement (ressources publiques [et/ou] privées), ainsi que par (indiquer ici les autres modalités de financement retenues, le cas échéant). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(s) traité(s) à prix unitaires [ou] à prix global et forfaitaire [ou] à prix mixtes. Prix fermes pour toute la durée du marché [ou] fermes et actualisables [ou] révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s) [ou] Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées (indiquer la périodicité du versement des acomptes)

Caractéristiques

1600 dictionnaires