Acquisition de matériels, accessoires, mobiliers et structures légères pour les manifestations événementielles organisées pour la Région

Région Provence Alpes Côte d'Azur

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Acquisition de matériels, accessoires, mobiliers et structures légères pour les manifestations événementielles organisées pour la Région

Critère

Prix

Caractéristiques

Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 10 000 Euros HTLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 45 000 Euros HTLa durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra par courrier au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre.Le titulaire peut refuser la reconduction dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la décision.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande).