Acquisition et livraison de véhicules et matériels roulants pour la Ville de Pontarlier

Clôturé depuis 21 jours

Informations générales

Date de parution : 29/06/2020
Date de clôture : 01/09/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Véhicules (acquisition) |

Acheteur public

Description du marché

Acquisition et livraison de véhicules et matériels roulants pour la Ville de Pontarlier

Cautionnement

Aucne garantie ni cautionnement exigés

Financement

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG FCS approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix : prix unitaires pour chacun des lots.Modalité de variation des prix : prix fermes non actualisablesBudget : "PONTARLIER BG" - Siret : 21250462500014Subventions possibles : Sans objet.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Acquisition et livraison de véhicules et matériels roulants pour la Ville de Pontarlier

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Cté de Cnes du Grand Pontarlier
Marchés ouverts dans l'activité Véhicules (acquisition)
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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