Acquisition et maintenance d'un système d'exposition à des gaz et des aérosols, de type 'nose-only', associant la mesure des paramètres de la fonction respiratoire (plethysmographie in situ) en simultané au profit de DGA Maîtrise NRBC

Clôturé depuis 8 jours

Informations générales

Date de parution : 27/07/2020
Date de clôture : 15/09/2020
Localisation : 5 rue Lavoisier, 91710 Vert le petit | Département : Essonne (91)
Secteur d'activité : Animaux |

Acheteur public

Description du marché

Acquisition et maintenance d'un système d'exposition à des gaz et des aérosols, de type 'nose-only', associant la mesure des paramètres de la fonction respiratoire (plethysmographie in situ) en simultané.Il s'agit d'un marché à tranches optionnelles :Tranche ferme : Acquisition de l'appareil, sa mise en service sur site, une assistance à l'utilisation et une année de maintien en condition opérationnelleTranche optionnelle 1 : Maintien en condition opérationnelle 2ème annéeTranche optionnelle 2 : Maintien en condition opérationnelle 3ème annéeMarché passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2323-1, R 2323-1_1° et R 2323-4 du code de la commande publique.Le présent marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande en application de l'article R 2362-8 du code de la commande publique.

Financement

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées. Le régime des paiements (versement d'avance, d'acomptes, de soldes...) est conforme aux dispositions des articles L 2391-2 à L 2392-10, R 2391-1 à R 2391-10, R 2391-16 à R 2391-28, R 2393-24 à R 2393-40 du code de la commande publique.Le type et la forme des prix sont indiqués dans l'AE/CCAP.Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément aux articles R 2392-10 à R 2392-12 et D 2392-11 du code de la commande publique. Le mode de règlement est le virement. Le comptable assignataire est :L'agent comptable des services industriels de l'armement (ACSIA)Le Vendôme III11, rue du Rempart93196 Noisy-le-Grand Cedex

Forme Juridique

Conformément aux articles R 2342-12 à R 2342-15 du Code de la Commande publique, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois, si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements- en qualité de membres de plusieurs groupementsLes groupements ne peuvent être constitués ou modifiée après la date de remise des offres initiales.

Situation Juridique

La liste des éléments et documents exigés des candidats figure à la rubrique VI.3 du présent AAPC.Il est rappelé que la fourniture de ces éléments listés à la rubrique VI.3 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l'opérateur économique (en outre, tout candidat ou groupement ne paraissant pas posséder les capacités suffisantes pour obtenir le marché, pourra être rejeté).

Caractéristiques

Tranche ferme : Acquisition du système d'exposition à des gaz et des aérosols, avec installation, mise en service, prestation d'assistance à l'utilisation et maintien en condition opérationnelle 1ère annéeTranche optionnelle 1 : Maintien en condition opérationnelle 2ème annéeTranche optionnelle 2 : Maintien en condition opérationnelle 3ème année

Conditions techniques

Voir la rubrique VI.3 infra

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour MINARM/DGA/DO/S2A
  • Marchés ouverts dans l'activité Animaux
    Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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