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Acquisition et maintenance d'un traceur pour l'imprimerie municipale
Aucune clause de garantie financière prévue
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Acquisition et maintenance d'un traceur pour l'imprimerie municipale
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