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Acquisition et mise en service d'un progiciel de gestion de la formation professionnelle et de gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) pour PARIS MUSEES
En application de l'article R.2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu : Concernant la part forfaitaire : pour le(s) montant(s) indiqué(s) dans l'Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Administratives Particulières ; Concernant la part à bons de commande : sans engagement minimum de commande et avec le montant maximum en valeur (euro(s) HT) de 210 000,00 euro(s) HT (part forfaitaire comprise) pour toute la durée de l'accord-cadre, sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires ou du catalogue appliqués aux quantités réellement exécutées.
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