Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du système de Gestion Electronique de Document

Clôturé depuis 1072 jours

Informations générales

Date de parution : 22/02/2021
Date de clôture : 22/04/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Logiciel |

Acheteur public

Description du marché

Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du système de Gestion Electronique de Document

Cautionnement

sans objet

Financement

sur fonds propres

Forme Juridique

pas de forme imposée

Situation Juridique

Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Caractéristiques

Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du système de Gestion Electronique de Document

Conditions économiques et financières

Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales

Conditions techniques

Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Brive-la-Gaillarde
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Logiciel
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine