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Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du système de Gestion Electronique de Document
sans objet
sur fonds propres
pas de forme imposée
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du système de Gestion Electronique de Document
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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