AFFICHAGE DE PUBLICITÉ DE 4 MÈTRES PAR 3 MÈTRES
Valeur Technique
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit fournir la garantie àpremière demande. Elle pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. La garantie ou cautiondevra couvrir 100,00 % du montant de l'avance.L'absence de product
Sauf refus du titulaire exprimé en annexe à l'Acte d'engagement, une avance est versée dans les conditionsréglementaires.Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues au du C.C.A.G.-F.C.SLes prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de lacomptabilité publique, et notamment, dans le respect de la règle du service fait.Les acomptes seront émis conformément aux dispositions de 114 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif auxMarchés publics.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Voir cahier des charges
L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande est sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le marché court à compter de la notification du marché jusqu'au 31 Décembre 2017.
Voir cahier des charges
Voir cahier des charges
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suiteLe Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suite