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Affrètement d'un navire de mer pour le remplacement du navire " Sébastien Vauban "
Prix
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre de un groupement. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités.
L'accord-cadre est exécutoire pour une période ferme allant du 17 janvier 2022 au 25 février 2022
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