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Amélioration thermique du bâtiment scolaire Vivant Denon
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage.Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.
cf. règlement de consultation.
cf. règlement de consultation.
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