Aménagement d'une nouvelle crèche

Clôturé depuis 2561 jours

Informations générales

Date de parution : 17/03/2017
Date de clôture : 14/04/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Audiovisuel |

Acheteur public

COMMUNE DE DRAVEIL


3 AVENUE DE VILLIERS, 91210 DRAVEIL

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Description du marché

Aménagement d'une nouvelle crèche

Cautionnement

Pas de retenue de garantie

Financement

Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la Commune.Acomptes : Dans les conditions fixées à l'article 114 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Avance : Selon les articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et dans les conditions prévues à l'article 4.2 du CCP.Ressources propres de la Collectivité.

Caractéristiques

Aménagement d'une nouvelle crèche

Source : BOAMP
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