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AMENAGEMENT D'UNE NOUVELLE CRECHERELANCE LOT N°1 : " MOBILIER ENFANTS "
Pas de retenue de garantie
Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la Commune.Acomptes : Dans les conditions fixées à l'article 114 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Avance : Selon les articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et dans les conditions prévues à l'article 4.2 du CCP.Ressources propres de la Collectivité.
Le marché se compose initialement de 10 lots :-Lot no1 : Mobilier enfants-Lot no2 : Mobilier adultes-Lot no3 : Matériel et mobilier de buanderie et de lingerie-Lot no4 : Petit et gros éléctroménager-Lot no5: Vaisselle et matériel de restauration-Lot no6 : Linge-Lot no7: Hifi-vidéo-Lot no8 : Matériel de puériculture-Lot no9 : Jeux et jouets de motricité (intérieur)-Lot no10 : Matériel médicalLe présent AAPC ne concerne que le lot no1. Ce lot a été déclaré sans suite pour insuffisance de concurrence, il est donc relancé.
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