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Aménagement de pistes DFCI - Programme 2017
Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 20% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Marché(s) financé(s) par les ressources propres de la Collectivité
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre)
Aménagement de pistes DFCI - Programme 2017
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global les travaux objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2017)
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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