Analyse de la pratique des professionnels sociaux et médico-sociaux du Département de l'Isère

Clôturé depuis 1500 jours

Informations générales

Date de parution : 27/02/2020
Date de clôture : 12/03/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Formation |

Acheteur public

DEPARTEMENT DE L ISERE


7 rue Fantin Latour, 38022 Grenoble

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Description du marché

Analyse de la pratique des professionnels sociaux et médico-sociaux du Département de l'Isère

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue

Financement

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : 'ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts.'

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre

Caractéristiques

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Source : BOAMP
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