ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES AU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Clôturé depuis 2375 jours

Informations générales

Date de parution : 26/09/2017
Date de clôture : 18/10/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Formation |

Acheteur public

Conseil général d'Eure et Loir


Direction de la Commande Publique, 1 Place Châtelet, Cs 70403, 28008 Chartres

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Description du marché

ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES AU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Critère

Qualité

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Financement

Sur fonds propres et paiement par mandat administratif à 30 jours. l'ANFH est susceptible également d'apporter un financement

Forme Juridique

Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article 45.III du Décret n) 2016-360 du 25 mars 2016, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres

Caractéristiques

ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES AU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Conseil général d'Eure et Loir
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