ANALYSES AUTOSURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE DE LA CACEM. Dans le cadre du suivi des mesures réglementaires des normes de rejet dans le milieu naturel, le marché a pour objet : -le suivi des paramètre

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Informations générales

Date de parution : 14/06/2017
Date de clôture : 06/07/2017
Localisation : TERRITOIRE DE LA CACEM
Secteur d'activité : Analyses médicales |

Acheteur public

COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE


BUSTANINCO

Description du marché

ANALYSES AUTOSURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE DE LA CACEM

Critère

Prix

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : BUDGET ODYSSI

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Situation Juridique

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Caractéristiques

ANALYSES AUTOSURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE DE LA CACEM

Conditions économiques et financières

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Conditions techniques

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE
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Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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