Assistance à Maitrise d'ouvrage - AMO Paysagiste
Sans objet
articles R2191-3 à R2192-36 du code de la commande publiquemodalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-PIPrestations réglées par des prix unitairesPrix révisables annuellement.Aucune avance prévue.Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2021 jusqu'au 31/12/2024.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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