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Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la préparation et la passation d'une procédure de marché public d'assurances
Sans objet.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les factures afférentes au présent marché seront prises en charge par l'université Lumière Lyon 2 sur son budget de fonctionnement.
La cotraitance est autorisée. L'Université n'impose pas une forme particulière de groupement dans le cas où un groupement d'opérateurs économiques serait retenu comme attributaire du marché au terme de la procédure de passation. Le groupement pourra être conjoint ou solidaire.
Les prestations, objet chaque contrat, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée prévue au code de la commande publique.
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