Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.
Assistance pour l'élaboration du projet de territoire de la communauté d'agglomération Val Parisis
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Assistance pour l'élaboration du projet de territoire de la communauté d'agglomération Val Parisis
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La Napoule Boat Show, depuis plus de 30 ans, est le rendez-vous azuréen de printemps des amateurs d...
Lire la suiteLa préfecture des Alpes-Maritimes lance une consultation publique sur les nuisances sonores par la ...
Lire la suitePhilippe TABAROT, Sénateur des Alpes-Maritimes, a déposé une proposition de résolution au Sénat...
Lire la suite