Assurances du VALTOM

Clôturé depuis 2342 jours

Date de parution : 23/10/2017

Date de clôture : 20/11/2017

Localisation : Inconnue

Secteur d'activité : Assurance |

Assurances du VALTOM

Qualité de l'offre

Il n'y a pas de cautionnement ou de garantie exigés

BP 2018 et suivants du VALTOM.Paiement par mandat administratif (article 5 du CCP)

Toute forme autorisée par les textes en vigueur relatifs aux marchés publics et au Code des assurances

Voir article 2 du règlement de la consultation (RC)

Source : BOAMP

Marchés ouverts pour VALTOM

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Marchés ouverts dans l'activité Assurance

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