AUTOSURVEILLANCE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LA VILLE DE GIEN
Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement est assuré par les ressources propres de la Collectivité et une subvention de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne le cas échéant
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
AUTOSURVEILLANCE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LA VILLE DE GIEN
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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