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BUREAU D'ETUDES - BATIMENTS - FOURNITURE ET TRAVAUX D'INSTALLATION DE CLIMATISATION REVERSIBLE DANS LES ECOLES COMMUNALES
Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Uniquement pour le lot 2, une avance de 5% est possible selon les modalités fixées aux articles R2191-3 et suivants du Code de la commande publique.Lorsque le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyen
Paiement sous 30 jours par virement bancaire - budget communal - fonds propres
Le groupement pourra prendre la forme d'un groupement :- solidaire,- conjoint avec mandataire solidaire,- conjoint avec mandataire non solidaire.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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- Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suiteLe Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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